Lancement de LEXCAP SPORT

POURQUOI LEXCAP SPORT ?

Depuis de nombreuses années le Cabinet LEXCAP s’inscrit dans la vie économique et sportive locale, notamment en apportant son soutien à des acteurs du sport locaux (LES DUCS D’ANGERS et LA DALLE ANGEVINE par exemple) mais également en participant activement aux évènements sportifs régulièrement organisés dans la région angevine (Marathon Inter-entreprises, Génie Race, Octobre Rose ou encore Tournoi de football inter-entreprises d’Avrillé).

Parallèlement, LEXCAP intervient de plus en plus régulièrement au soutien des intérêts de sportifs et de clubs de sport, professionnels ou non ; mais plus largement après d’une constellation d’acteurs gravitant autour du monde du sport : agents sportifs, entrepreneurs mécènes ou sponsors, associations et fédérations sportives, sportifs de haut niveau, leurs employeurs et prestataires …

Le sport est un secteur économique qui connait les mêmes besoins et contraintes que les autres, auxquels s’ajoutent des particularités, des règles spécifiques, des enjeux qui lui sont propres.

Ces activités, particulières ou non, nécessitent un accompagnement juridique dédié et adapté.

C’est la raison pour laquelle fort de ses compétences en interne, de l’expérience acquise au cours des années de pratique, des partenariats et réseaux noués au fil du temps, LEXCAP a développé une offre spécifique à destination des acteurs du sport au sens le plus large.

L’arrivée de cette offre s’inscrit également dans le cadre de l’année Olympique que nous devrions enfin connaître et dans la perspective de l’organisation des Jeux Olympiques par Paris et plus largement la France en 2024.

LES COMPETENCES LEXCAP AU SERVICE DU SPORT

Le Cabinet d'avocats LEXCAP est un cabinet généraliste composé de spécialistes. L’activité du Cabinet est répartie entre différents secteurs d’intervention, permettant à chaque acteur de maîtriser parfaitement la matière dans laquelle il intervient.

Ainsi, quel que soit le problème juridique rencontré, il existe un interlocuteur pour y répondre : droit des sociétés et droit fiscal, droit commercial et économique, droit des personnes, droit pénal, droit social, droit rural, droit immobilier et de la construction, droit public, droit de la santé et droit des compléments alimentaires...ces compétences sont mises au service des offres dédiées aux entreprises, aux particuliers et aux collectivités et acteurs publics.

Désormais, elles sont également mises au service des acteurs du sport :

- Droit social du sport 

- Transfert de joueurs professionnels

- Relations joueurs & agents sportifs

- Droit de la santé – Réglementation anti-dopage

- Mécénat, sponsoring & fiscalité

- Droit à l’image des sportifs

- Contrat de partenariat

- Gestion des associations, fédérations et sociétés sportives

- Droit équin : courses et compétitions équestres

- Réglementation sportive

- (…)

DEUX AVOCATS MANDATAIRES SPORTIFS

A l’occasion du lancement de LEXCAP SPORT, Amandine DIERS (Avocat, inscrit au Barreau d’Angers) et Pierre LAUGERY (Avocat associé, inscrit au Barreau d’Angers) deviennent mandataires sportifs.

Le Code du Sport définit l’agent sportif comme le titulaire d’une licence délivrée par la fédération délégataire compétente qui met «en rapport, contre rémunération, les parties intéressées à la conclusion d'un contrat soit relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive ou d'entraînement, soit qui prévoit la conclusion d'un contrat de travail ayant pour objet l'exercice rémunéré d'une activité sportive ou d'entraînement ne peut être exercée que par une personne physique détentrice d'une licence d'agent sportif ».

Depuis 2011, cette activité peut également être exercée par les avocats. Il existe néanmoins des différences entre les deux types d’acteurs, liées notamment à la déontologie propre aux avocats.

Si l’activité de l’agent sportif consiste essentiellement à mettre en relation un joueur et un club, celle de l’avocat mandataire sportif consiste davantage à négocier les termes du contrat qui sera conclu entre les deux acteurs.

Ainsi, loin d’être nécessairement concurrents, l’agent sportif et l’avocat mandataire sportif devraient davantage pouvoir être complémentaires.

DES EVENEMENTS ET PARTENARIATS A VENIR !

Le Cabinet LEXCAP s’inscrit également dans une démarche partenariale de soutien aux acteurs locaux du sport et d’animation du territoire. C’est ainsi que depuis de nombreuses années LEXCAP soutient des clubs sportifs professionnels.

Après avoir été partenaire du SCO d’Angers, le Cabinet est désormais partenaire des DUCS d’Angers. Plusieurs membres de LEXCAP sont investis dans LA DALLE ANGEVINE dont le Cabinet est partenaire, soutenant ainsi le sport amateur et mettant en lumière des sportifs de haut niveau locaux.

Me BEUCHER, qui intervient en droit équin, est membre de l’Institut du Droit Équin dans le cadre duquel elle dispense régulièrement des formations.

Plus récemment, LEXCAP a noué un partenariat avec les organisateurs de l’Open féminin de tennis P2I ANGERS ARENA LOIRE, créé à l’initiative de Nicolas MAHUT et qui se déroulera en décembre prochain.

LEXCAP SPORT : prêt ? Partons !